🛂OQTHD – « Obligation de quitter le territoire du Haut‑Doubs » : le lecteur propose l’ultime OQTF locale

Hier matin, à la suite de nos colonnes (virtuelles, mais bien patrimoniales), un lecteur zélé souffle l’idée d’une OQTHD : l’« Obligation de quitter le territoire du Haut‑Doubs » pour tous les néo‑ruraux et néo‑frontaliers qui oseraient transgresser les lois (fiscales, foncières, ou juste la sacro‑sainte coutume du bon fromage au lait cru).

Le ton est humoristique, certes, mais la proposition pose question : si tu franchis la frontière du Doubs, plus de cloches, plus de raclette, et tu files au minimum à Pontarlier pour un aller simple, voire au-delà.

Contexte national propice

Le contexte national l’appuie : le gouvernement, par la voix de Bruno Retailleau, ministre de l’Intérieur (et ténor de la droite LR), martèle qu’il veut un « rapport de force » avec l’Algérie pour faire appliquer des OQTF refusées à répétition par Alger, au nom de la pression diplomatique.

On frôle l’absurde ? Pas moins que notre lecteur nostalgique du Gaulois pur beurre (doubs) qui rêve d’« OQTHD » généralisée aux Français exilés dans le Doubs.

La loi française sur les OQTF a beaucoup changé : depuis janvier 2024, ces mesures valent désormais trois ans, permettent interdiction de retour, assignation à résidence, exclusion du logement social, etc.

Mais la réalité administrative montre que seules 7 à 8 % des OQTF sont effectivement exécutées : des dossiers mal ficelés, des pays d’origine peu coopératifs, ou encore une justice attentive aux droits fondamentaux.

Rebond local

Notre lecteur propose donc de transposer cette machine administrative au micro‑territoire du Haut‑Doubs, l’OQTHD, prononcée très simplement par le sous-préfet de Pontarlier (compétence nationale exclusive de cette autorité).

Imaginons : tu arrives de Paris pour une « reconversion verte » autour de la vigne comtoise, mais tu as grillé trois radars à 30 km/h, mal garé ton C15 au marché du samedi, ou pire : tu portes des tongs en dehors des jours de foire : paf, OQTHD immédiate, sans moquette, sans fromage et sans pardon.

Bien sûr, c’est une caricature à peine voilée : l’OQTHD ne respectera ni la loi nationale, ni les garanties juridiques, ni les droits de recours (recours pour excès de pouvoir, contentieux devant le juge des libertés). Elle n’a pas de fondement légal, mais permet à notre lecteur de dénoncer la prolifération des néo‑ruraux comme s’ils étaient des migrants clandestins… tout en gardant une touche d’humour outré.

Pour rester dans l’esprit local et saga estivale : on imagine Juliette la fromagère, Paul l’apiculteur, Mireille l’écrivaine en résidence d’été — tous menacés d’OQTHD pour trouble à la quiétude du Doubs : les abeilles bourdonnent trop fort, les chèvres font du bruit avant 8 h, les écrivains font trop de wifi dans les estives. Et hop : OQTHD.

Efficacité de la mesure

Pendant ce temps, Retailleau, à l’échelle nationale, caresse l’idée d’augmenter la durée maximale de rétention administrative jusqu’à 210 jours, même si cela ne modifie quasiment rien au nombre d’expulsions réellement menées (merci la Cour des comptes).

Bref, la proposition du lecteur, brillamment nommée OQTHD, souligne avec humour la dérive bureaucratique et la fascination pour les mesures extrêmes – au point de vouloir les appliquer aux néo‑ruraux qui, semble‑t‑il, viennent envahir le territoire sacré du Haut‑Doubs.

OQTF ou OQTHD ? Peu importe : l’essentiel est le café du commerce du Doubs.